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Mairie
2, Place de l'Eglise
44110
Saint-Aubin-des-Châteaux
Tél : 02 40 28 47 13
Fax : 02 40 28 42 24 mairie@saint-aubin-des-chateaux.fr


Ouvertures au public :
lundi et vendredi
8h30 à 12h30 - 14h à 18h
mardi mercredi et jeudi
8h30 à 12h30

CIMETIERE

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Photocopies réalisées en Mairie

► Location de l'Espace Castella

► Location de la Maison Jacob

► Location de la Chapelle des Templiers

► Cantine scolaire

► Accueil périscolaire

► Assainissement

 Télédistribution (foyers raccordés à l'antenne collective)

► Cimetière

 
 
 

Photocopies

Délibération du Conseil municipal du 19 novembre 2001
 
TARIFS ORDINAIRES
Recto
Recto-verso
Format A4 (21 X 29,7)
 
 
-          De 1 à 50 exemplaires
0,18 €
0,24 €
-          De 51 à 100 exemplaires (d'un même document)
0,12 €
0,18 €
-          + de 100 exemplaires (d'un même document)
0,06 €
0,12 €
Tarif appliqué à la totalité des copies demandées
 
 
Format A3 (29,7 X 42)
 
 
-          De 1 à 50 exemplaires
0,24 €
0,30 €
-          De 51 à 100 exemplaires (d'un même document)
0,18 €
0,24 €
-          + de 100 exemplaires (d'un même document)
0,12 €
0,18 €
Tarif appliqué à la totalité des copies demandées
 
 
TARIF SPECIAL APPLIQUE A LA TOTALITE DES COPIES DEMANDEES QUELS QUE SOIENT LE FORMAT ET LE NOMBRE
-      Associations aubinoises                                                                                                              0,06 €
-       Scolaires aubinois – du primaire jusqu'au Bac (uniquement pour les besoins de leur scolarité)     0,06
 
 
 

Espace Castella

Délibération du Conseil municipal du 15 février 2016
Cliquez sur le lien ICI
 
 

Maison JACOB

Délibération du Conseil municipal du 15 février 2016
Désignation
 
Montants
Location de la Maison Jacob - par jour
 
 
- Associations aubinoises
 
gratuit
- Particuliers aubinois - par jour
 
                      22,20 €
 
 
 

Chapelle des Templiers

Délibération du Conseil municipal du 15 février 2016
Location Chapelle des Templiers (vin d'honneur ou réunion)
                      20,20 €
 
 

Cantine scolaire Municipale

Délibération du Conseil municipal du 27 mai 2015

  

1.       Repas enfant - prix de base

3,60 €

2.       Repas enfants lorsque l'inscription aura été faite hors des délais fixés par le règlement intérieur

4,10 €

      3.       Repas enfants - Prix de base pour les élèves n'étant pas domiciliés à Saint-Aubin-des-Châteaux 4,10 €

4.       Repas enfants n'étant pas domiciliés à Saint-Aubin-des-Châteaux lorsque l'inscription aura été faite hors des délais fixés par le règlement intérieur

4,60 €

5.       "panier" – concerne les enfants soumis à un régime alimentaire et apportant leur repas à la cantine, sous réserve de production d'un certificat médical

1,00 €

4.       Repas adulte

6,45 €

 
 

Accueil périscolaire et TAP

Délibération du Conseil municipal du 27 mai 2015 

Tranches du Quotient Familial

Tarifs horaires

Tranche 1 - moins de 400 €

0,80 €

Tranche 2 - de 400,00€ à 650,00 €

0,92 €

Tranche 3 - de 651,00 € à 950,00 €

1,04 €

Tranche 4 - de 951,00 € à 1 250,00 €

1,12 €

Tranche 5 - plus de 1 250,00 €

1,24 €

 
 

Assainissement collectif

Délibération du Conseil municipal du 15 février 2016 

Redevance d'assainissement

Montants

1 - Prime fixe

38,10 €

 

2 - Prime sur consommation d'eau (dès le 1er m3 d'eau consommé)

1,01 € / m3

 

Assainissement - frais de branchement et raccordement au réseau

Montants

Remboursement des frais de branchement

Néant

Participation pour l'Assainissement Collectif des maisons individuelles existantes

       (dans le cas d'une extension de réseau)

1 072,00 €

Participation pour l'Assainissement Collectif des maisons individuelles nouvelles

        Article L 1331.7 du Code de la santé publique

1 794,00 €

 

Télédistribution

Délibération du Conseil municipal du 15 février 2016
Participation annuelle aux frais d'entretien du réseau public de télédistribution (Personne occupant au 1er janvier de l'année n+1 une habitation raccordée à l'antenne collective implantée rue des Chêneaux)
                      25,00 €
 
 

Cimetière

Délibération du Conseil municipal du 15 février 2016
  
Désignation
Montants
Concessions CINQUANTENAIRES dans le cimetière
 
- ordinaire (2 m²)
113,70 €
- ordinaire pour enfants
  56,90 €
- pour cavurnes
113,70 €
Concessions CINQUANTENAIRES dans le cimetière
- ordinaire (2 m² 80,00 €
- ordinaire pour enfants 40,00 €
- pour cavurnes 80,00 €
Taxe d'inhumation
16,20 €
 
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