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Mairie
2, Place de l'Eglise
44110
Saint-Aubin-des-Châteaux
Tél : 02 40 28 47 13
Fax : 02 40 28 42 24 mairie@saint-aubin-des-chateaux.fr


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1. Horaires de fermeture des débits de boissons permanents ou temporaires
Arrêté municipal du 9 mars 2011 Le Maire de SAINT-AUBIN DES CHATEAUX, Vu le Code de la Santé Publique et notamment les articles L 3331-1 à L 3342-3 relatifs aux débits de boissons ; Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment...
2. Interdiction de circulation poids lourds sur la RD 69
Par arrêté du 20 juillet 2010, Monsieur le Président du Conseil général a interdit la circulation des poids lourds, sur la RD 69, sauf véhicules publics et d'urgence et desserte agricole, à compter du 1er octobre 2010. Pour consulter cet arrêté...
3. Interdiction de circulation des véhicules à moteur dans les chemins de terre
Cliquez sur l'arrêté municipal du 7 mai 1996 pour le visualiser
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